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Vous êtes dans : Déclaration d’œuvres CFC Accueil

Bienvenue sur votre interface de déclaration de copies d’œuvres protégées

Cet espace personnel a été créé pour vous simplifier la centralisation et la transmission au CFC des déclarations d’œuvres effectuées par les enseignants.



Par ailleurs, si vous-même devez effectuer une déclaration d'œuvres protégées, il vous suffit de cliquer sur le bouton
« Accéder à l'interface de déclaration ».


Visualiser les déclarations à envoyer

Rappel

Dans le cadre du contrat signé avec le CFC, les enseignants de votre établissement doivent recenser les publications qu’ils photocopient à l’intention de leurs étudiants.

Ces informations sont en effet indispensables au CFC pour reverser les droits de copie aux auteurs et aux éditeurs des œuvres protégées qui ont été effectivement reproduites.

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