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Rappel
Dans le cadre du contrat signé avec le CFC, les enseignants de votre établissement doivent recenser les publications qu’ils photocopient à l’intention de leurs étudiants.
Ces informations sont en effet indispensables au CFC pour reverser les droits de copie aux auteurs et aux éditeurs des œuvres protégées qui ont été effectivement reproduites.